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Avis public - Adoption du premier projet de règlement 2024-06
AVIS PUBLIC Est donné aux personnes et organismes intéressés par un règlement modifiant le règlement de zonage : 1. 1. Que lors de la séance tenue le 15 mai dernier, le conseil de la municipalité a adopté le PREMIER projet de " règlement numéro 2024-06 modifiant le règlement de zonage numéro 1991-2 afin d'abroger le 4e alinéa de l'article 6.5 et ainsi permettre la reconstruction d'un ouvrage,... -
Avis public - Demande de dérogation mineure
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par la présente donné, que le conseil de la Municipalité de Rivière-Ouelle, à sa séance ordinaire prévue pour le 15 mai 2024, statuera sur une demande de dérogation mineure pour le 101, chemin Ouellet . -
Avis public - Demande de dérogation mineure
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Avis public - Prolongation du délai LAU
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Avis public - Avis de dérogation mineure
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Avis public - Règlement numéro 2023-03 modifiant le règlement numéro 1992-1 concernant les permis et certificats et l'administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement de zonage numéro 1991-2 et le règlement de lotis
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Avis public
Adoption du premier projet de règlement numéro 2023-07 modifiant le règlement de zonage numéro 1991-2 afin principalement de permettre les garages en cour avant dans la zone de villégiature VC4 et de permettre les conteneurs comme bâtiment complémentaire dans les zones mixtes et agricoles sous certaines conditions -
Avis public - Demande de dérogation mineure
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Avis public - Demande de dérogation mineure
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Avis public - Demande de dérogation mineure
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