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Avis publics

2025
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Zone 1
  • Avis public - Changement de date pour la prochaine séance du Conseil

    17 septembre 2025

    AVIS PUBLIC MODIFICATION DE LA DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Prenez avis que, conformément à la résolution 25-09-27, le Conseil municipal a modifié la date de la séance du 30 septembre 2025 Les changements sont les suivants : La séance initialement prévue le 30 septembre 2025 est remise au mercredi 1er octobre 2025;

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  • Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

    4 septembre 2025

    DIRECTIVE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE QUE LA LANGUE OFFICIELLE ATTENDU QUE l'article 29.15 de la Charte de la langue française stipule que tout organisme de l'Administration auquel s'applique la politique linguistique de l'État doit adopter une directive précisant la nature des situations dans lesquelles il entend utiliser une autre langue que le français dans les cas où le...

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  • Avis public - Modification des dates des séances du Conseil

    4 septembre 2025

    PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-OUELLE AVIS PUBLIC MODIFICATION DES DATES DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Prenez avis que, conformément à la résolution 25-09-04, le Conseil municipal a modifié les dates de certaines de ses séances ordinaires prévues à l'horaire 2025, en raison des élections à venir. Les changements sont les suivants : La séance initialement...

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  • AVIS PUBLIC : Révision du plan et des règlements d'urbanisme

    3 juillet 2025

    AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATIONRÉVISION DU PLAN ET DES RÈGLEMENTS D'URBANISME AVIS EST DONNÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par les projets de règlements adoptés dans le cadre de la révision du Plan et des Règlements d'urbanisme, lesdits règlements étant identifiés à la section 1 du présent avis. Les projets de RèglementsLors de la séance ordinaire tenue le mercredi 2 juillet 2025, le...

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  • AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure

    9 juin 2025

    +
  • Séance d'information publique prévue cette semaine à l'intention des personnes intéressées à se présenter au Bas-Saint-Laurent

    13 mai 2025

    La Direction régionale du Bas-Saint-Laurent vous informe que la semaine prochaine, soit le 15 mai 2025 à 19 h, elle tiendra une séance d'information publique virtuelle à l'intention des personnes intéressées à poser leur candidature aux prochaines élections municipales. Cette séance sera l'occasion d'en apprendre davantage sur les rôles et les responsabilités des élues et élus, des municipalités...
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  • Avis public - Travaux de pulvérisation, de mise en forme et d'asphaltage sur le chemin de la Petite-Anse sur une longueur approximative de 1045 mètres

    13 mai 2025

    MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-OUELLE Avis public La Municipalité de Rivière-Ouelle requiert des soumissions pour : Travaux de pulvérisation, de mise en forme et d'asphaltage sur le chemin de la Petite-Anse sur une longueur approximative de 1045 mètres Objet du contrat : la Municipalité projette d'effectuer des travaux de pulvérisation, de mise en forme et d'asphaltage sur le chemin de la Petite-Anse...

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  • Avis public - Vidange de fosse septiques 2025

    30 avril 2025

    PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-OUELLE AVIS PUBLIC La Municipalité de Rivière-Ouelle procédera à la vidange des fosses septiques sur son territoire à partir du 19 mai 2025. Les propriétaires concernés par la vidange des fosses septiques 2025 recevront un avis par la poste afin de les informer des consignes à respecter pour assurer une vidange efficace. Si vous avez...

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  • Avis public - Adoption du Règlement 2025-03 relatif à la prévention des incendies

    7 avril 2025

    PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE KAMOURASKA MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-OUELLE Avis public Est donné par le soussigné, Gilles Piché, Directeur général, greffier-trésorier ; Que lors de la séance ordinaire du 1er avril dernier, le Conseil municipal de Rivière-Ouelle a adopté le Règlement 2025-03 relatif à la prévention des incendies ; Que ledit règlement est présentement en vigueur ; Que toute personne...

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  • Avis de convocation à l'Assemblée générale annuelle de la Corporation touristique de Rivière-Ouelle

    27 mars 2025

    AVIS DE CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLEDE LA CORPORATION TOURISTIQUE DE RIVIÈRE-OUELLE Les membres de la Corporation touristique de Rivière-Ouelle sont convoqués à la 40ième assemblée générale annuelle qui se tiendra vendredi le 25 avril 2025 à 19h00 à la salle communautaire située au 103, rue de l'Église à Rivière-Ouelle. Vous aurez la possibilité d'acheter votre carte de membre sur...

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