Avis publics

  • Eau potable

    AVIS PUBLIC La Municipalité de Rivière-Ouelle requiert des soumissions pour : L'exploitation des ouvrages de production d'eau potable et d'assainissement des eaux usées Objet du contrat : La Municipalité recherche une firme de services professionnels spécialisée dans l'exploitation des ouvrages de production d'eau potable et d'assainissement des eaux usées. Le soumissionnaire qui se verra... Télécharger le document
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  • Séance du conseil 2019

    AVIS PUBLIC Un avis public est donné par la soussignée, Nancy Fortin, directrice générale et secrétaire trésorière de la municipalité de Rivière-Ouelle ; QUE Le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2019 aux dates suivantes (les mardis) : 15 janvier5 février5 mars2 avril7 mai4 juin2 juillet6 août3 septembre1 octobre5 novembre3 décembreLes séances... Télécharger le document
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  • Adoption Règlement 2018-12

    AVIS PUBLIC Est donné par la soussignée, Nancy Fortin, Directrice générale, secrétaire-trésorière ; Que lors de la séance ordinaire du 2 octobre dernier, le conseil municipal de Rivière-Ouelle a adopté le Règlement 2018-12 visant à remplacer les règlements 2012- 6 et 2016-8 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés ;Que ledit règlement est présentement en vigueur ;Que toute... Télécharger le document
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  • Règlement 2018-12 visant à remplacer les règlements 2012- 6 et 2016-8 concernant le code d'éthique et de déontologie des employés

    RÈGLEMENT 2018-12 RÈGLEMENT VISANT À REMPLACER LES RÈGLEMENTS 2012-6 ET 2016-8 CONCERNANT LE CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS ATTENDU QUE la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale, sanctionnée le 2 décembre 2010, crée l'obligation pour toutes les municipalités locales d'adopter un code d'éthique et de déontologie qui énonce les principales valeurs de la... Télécharger le document
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