Urbanisme
Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la Municipalité à préséance.
Si vous avez des questions à propos des règlements d'urbanisme, contactez madame Janie Roy-Mailloux, inspecteure en bâtiment et en environnement, à jroymailloux@mrckamouraska.com ou au 418 492-1660 poste 252.
-
2023-06 Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Ajouté le
03-05-2023 -
Projet de règlement 2023-06 Relatif à la démolition d'immeubles
Ajouté le
09-03-2023 -
Règlement 2023-03
Adoption du règlement numéro 2023-03 modifiant les règlements numéro 1991-1 concernant les permis et certificats et l'administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement de zonage numéro 1991-2 et le règlement de lotissement numéro 1991-3
Ajouté le
09-03-2023 -
Plan de zonage
Paysage culturel patrimonial
Ajouté le
08-02-2023 -
2023-03 (2e projet)
Adoption du SECOND projet de règlement numéro 2023-03 modifiant le règlement numéro 1991-1 concernant les permis et certificats et l?administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, le règlement de zonage numéro 1991-2 et le règlement de lotissement numéro 1991-3 afin principalement de favoriser le maintien de la qualité du cadre bâti et du cadre naturel du paysage culturel patrimonial du secteur des pointes aux Iroquois et aux Orignaux
Ajouté le
08-02-2023 -
2023-03 (projet)
Modifiant le règlement numéro 1991-1, 1991-2 et 1991-3
Ajouté le
12-01-2023 -
2022-10
Relatif aux dérogations mineures
Ajouté le
14-12-2022 -
2022-05
Citation d'un immeuble patrimonial
Ajouté le
21-04-2022 -
2021-09
Bâtiment secondaire
Ajouté le
13-01-2022 -
2021-04
Visant à modifier le règlement numéro 1990-7 relatif au plan d'urbanisme de la Municipalité afin d'agrandir l'affectation récréative et de villégiature « V » à même une partie de l'affectation agricole « A » (camping de Rivière-Ouelle) au plan d'affectation
Ajouté le
08-04-2021 -
2021-05
Visant à modifier le règlement de zonage numéro 1991-2 afin d'agrandir la zone de villégiature VB1 à même la zone A1 (camping de Rivière-Ouelle)
Ajouté le
08-04-2021 -
2020-06
Visant à modifier le règlement de zonage numéro 1991-2 afin de permettre l'usage d'habitation pour travailleurs saisonniers dans les zones agricoles « A » ainsi que dans les zones d'extraction « E »
Ajouté le
15-12-2020 -
2018-06
Cabanon
Ajouté le
03-04-2018 -
2018-08
Zonage
Ajouté le
03-04-2018 -
2018-09
Lotissement
Ajouté le
03-04-2018 -
2018-10
Permis et certificats
Ajouté le
03-04-2018 -
2017-01
Zonage
Ajouté le
17-01-2017 -
2016-6
Modifiant le règlement 1991-2 sur l'implantation de roulottes en cours avant
Ajouté le
06-09-2016 -
2016-2
Modifiant le Règlement 1991-4 édictant les normes relatives à la construction IV
Ajouté le
05-04-2016 -
2014-8
Plans d'implantation et d'intégration architecturale
Ajouté le
05-08-2014 -
2012-3
Modifiant le règlement de zonage 1991-2
Ajouté le
05-06-2012 -
2012-2
Modifiant le règlement 1990-7 relatif au plan d'urbanisme
Ajouté le
05-06-2012 -
2012-3
Modifiant le règlement de zonage 1991-2
Ajouté le
05-06-2012 -
1991-4
Construction-partie IV
Ajouté le
19-03-1991 -
1911-3
Lotissement-partie III
Ajouté le
19-03-1991 -
1991-2
Permis et certificat-partie 1
Ajouté le
19-03-1991 -
1991-1
Zonage-partie II
Ajouté le
19-03-1991
